Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Ville et Cultures

Résumé

L’association a pour objet le développement et la promotion de la culture sous toutes ses formes. L’association organise la cavalcade de la Saint Michel qui se déroule à marseille en septembre . Le conseil de territoire propose de soutenir cette manifestation par l octroi d'une participation financière de 3000€ TTC .

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Composition des commissions de travail et d'études - complément

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d'une subvention à l'association FSN 13 pour l'action Mare Nostrum

Résumé

La FSN 13 regroupe les sociétés nautiques des Bouches-du-Rhône, elle entretient avec ses membres des contacts réguliers dans le but d'assurer la défense et la promotion de leurs intérêts et le cas échéant la mutualisation de leurs actions. Elle promeut les activités nautiques sur tout le département 13. Il est proposé de soutenir les actions de la FSN 13 par l octroi d'une subvention de fonctionnement à hauteur de 5000€ TTC

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation d'une convention de recherche avec l'Université Aix-Marseille pour l'année 2017-2018 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Délégation de service public pour l’exploitation du parking en ouvrage Verdun du parc en enclos du Port de Plaisance et de sa mise à l’eau à La Ciotat - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la création et de l’affectation de l’opération d’investissement destinée à la réalisation des travaux d’entretien de la galerie marchande de la station de métro de la Rose Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes membres de la Métropole Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Projet Urbain Partenarial - Poursuite des opérations engagées par les communes Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation de l'organisation des services mis à disposition du Conseil de Territoire Marseille Provence par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Schéma Directeur d’Organisation des Services - Organigrammes des services mis à disposition des Conseils de Territoire Avis du Conseil de Territoire