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Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Jean-Louis CANAL

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Atelier de la Langue Française - Approbation d'une convention

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Jean-Louis CANAL

Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix – Approbation de conventions d'objectifs et de moyens

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Jean-Louis CANAL

Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Culture

Rapporteur : Jean-Louis CANAL

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence - Approbation d'une convention

Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 24 logements locatifs sociaux dénommée " Clair Logis " située 6 Route de Caireval à Lambesc

Résumé

Ressources

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux dénommée " Le Clos Chante Grive " située 6 Rue du Jas à Lambesc

Résumé

Ressources

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux dénommée " Notre Dame de la Rose " située 7 Rue Notre Dame de la Rose à Lambesc

Résumé

Ressources

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 15 logements locatifs sociaux dénommée " La Petite Duranne " située 2300 Route d'Apt à Aix-en-Provence

Résumé

Ressources

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Acquisition foncière du terrain d'assiette d'un dispositif de gestion des crues de l'Eze sur la Commune de Pertuis - Propriété Bourdon et Guirald

Résumé

Ressources

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Foncier

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle KN32 aux Milles sur la Commune d'Aix-en-Provence dans le cadre de la compétence GEMAPI

Résumé

Ressources