Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la modification n°1 du Dossier de Réalisation et du Programme des Equipements Publics de la ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis avec la société Angelotti Aménagement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Pallières 2 aux Pennes Mirabeau
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du bilan de la concertation publique relative à l'opération d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Vallon Régny à Marseille 9ème arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°6 au traité de Concession d'aménagement Interface Vallée de l'Huveaune Bras d'Or à Aubagne
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté Saint-Charles - Opération "Cœur de ZAC - phase 1.2 - Aménagement du boulevard Charles Nedelec et des carrefour et parvis de la Porte d'Aix" - Complément de remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM pour l'éclairage public- Remboursement de la TVA afférente
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM - Approbation de l'avenant n°26 à la convention de concession
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de la convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, SNCF et Transdev Alpilles Berre Méditerranée relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain Salon Etang Côte Bleue, Zone Est Etang
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau Ouest Etang (Ulysse) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et relative à la mise en œuvre d'une tarification combinée ZOU + réseau urbain Salon Etang Côte Bleue, Zone Est Etang
Résumé