Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Déclassement d'une emprise du domaine public routier métropolitain sous les arcades du Passage de l'Egalité située à Marseille (13001) dans le cadre d'un projet d'aménagement de la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la convention de mandat pour l'acquisition de matériels roulants avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de lancement d'une procédure d'évaluation environnementale et d'ouverture de l'enquête publique au bénéfice de l'aménagement de l'îlot “La Provence - RTM" au sein de la ZAC Littorale à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant n°4 à la convention fixant les conditions d'intervention complémentaire en matière d'aides économiques avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention inférieure à 23 000 euros au titre de l'exercice 2026 - Filière Cinéma, Industrie créative - MGDIS n° 12937
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'Association Européenne du Film d'Animation - Cartoon pour l'organisation de l'événement CartoonNext au titre de l'exercice 2026 - Approbation d'une convention - MGDIS n°12944
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique pour la gestion de la CinéMaBase et d'une subvention de fonctionnement global à l'Association Régionale des Techniciens du Sud-Est (ARTS) au titre de l'exercice 2026 - Approbation de conventions - MGDIS n°12888 et n°12889
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Présentation du rapport d'activité 2024 du délégataire de service public LCS Yachting Village pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier dédié aux entreprises du secteur du yachting sur le site des chantiers navals de La Ciotat
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Participation aux frais d'organisation du Comité de lecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain (FACAMM)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Team Henri Fabre dans le cadre de l'appel à projet D-CODE (AAP "Pacte Industrie" porté par l'ADEME) - Approbation d'une convention - MGDIS n°13103
Résumé