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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur :

Objet

Approbation du reversement aux communes membres de la taxe d'aménagement des autorisations d'urbanisme 2027

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Reprise du personnel affecté à l'activité de gestion des pépinières et hôtels d'entreprises innovants sur le secteur Nord par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Election d'un président de séance pour le vote des comptes financiers uniques de l'exercice 2025

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Approbation des primes et indemnités pour les agents hors RIFSEEP

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Approbation du régime indemnitaire RIFSEEP applicable aux agent de la Métropole

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Fixation du nombre de représentants du Comité Social Territorial de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de sa Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail et décision de recueil de l'avis des représentants de l'établissement

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des admissions en non-valeur pour l'exercice 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des créances éteintes pour l'exercice 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise du boulevard Pierre Dramard à Marseille 15ème

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Désaffectation et déclassement du domaine public routier métropolitain d'emprise à usage de parking au droit de la rue Georges de Beauregard à Marseille 15ème dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de la Bricarde

Résumé