19830 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Modification des droits de voirie pour l'occupation du domaine public routier métropolitain et des tarifs annexes applicables sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'année 2026, annulant et remplaçant la délibération n° MOB-002-19149/25/CM du Conseil Métropolitain du 15 décembre 2025

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Créations, transformations et suppressions d'emplois permanents et non permanents des besoins des services de la Métropole.

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°17)

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°11)

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la mise en place de dispositions particulieres relatives au paiement du rappel de charges 2025 pour les ménages du parc public par le Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Stratégie Territoriale de Lutte contre l'Habitat Indigne et dégradé - Concession de l'Éradication de l'Habitat Indigne lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème Joliette et Arenc, 3ème, 4ème Chartreux et Chutes Lavies, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements - Approbation de l'avenant 28

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL

Objet

Modification du Règlement Intérieur de la Régie d'Action Sociale Métropolitaine

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Rapport Annuel de la Dette Métropolitaine au 31 décembre 2025

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Affectation du résultat 2025 - budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation du transfert à la Métropole des résultats 2025 issus du budget annexe "Centre Nautique Municipal" de la commune de Saint-Chamas

Résumé