Délibérations

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Enedis pour le développement de l'électromobilité

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de service avec la commune de Carry-le-Rouet relative à la gestion du parking de la plage du Rouet

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM), la Société Varoise des Autocars - Groupe BELTRAME relative à l'avitaillement en GNV (Gaz Naturel pour Véhicules) de véhicules de transport public de voyageurs & services associés

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'autorisation d'intervention sur la parcelle cadastrée n°AH99, pour la reconstitution de l'accès au bâtiment dédié à l'activité des copropriétaires, rendue nécessaire par la réalisation du projet d'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Vitrolles, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Marignane, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de travaux avec SNCF Réseau pour la réalisation d'une prestation ponctuelle de sécurité ferroviaire pour l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune d'Aix-en-Provence au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune des Pennes-Mirabeau au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

Résumé