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Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Renouvellement des adhésions à l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et au Comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et paiement des cotisations au titre de l'année 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation de la participation 2024 de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Réseau Régional des Espaces Naturels

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du programme d'action sur le périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) sur la commune de Velaux

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services Environnement pour son action "Seconde Pousse" - Approbation d'une convention - MGDIS n°6110

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 € au titre de l'exercice 2024 - Agriculture, Viticulture et Ruralité - Alimentation et circuits courts

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Renouvellement des adhésions aux associations œuvrant en faveur des valorisations forestières et paiement des cotisations 2024

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Centre de Ressource et d'Innovation pour l'Irrigation et l'AgroMétéorologie en région Sud" (CRIIAM Sud) au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs - MGDIS n°5811

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Ameli au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5994

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Abrogation de la délibération n° URBA-049-11330/22/BM du 10 mars 2022 - Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section AM n° 14 appartenant à la commune de Miramas, sise Allée de l'Arlequin à Miramas dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain des quartiers de la Maille 1-Mercure à Miramas

Résumé

Délibération du 22/02/2024

Publiée le : 26/02/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la prolongation des six contrats de ville du territoire métropolitain jusqu'au 31 mars 2024

Résumé