Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention relative à la mise à disposition de données informatisées concernant les élèves scolarisés dans les collèges et lycées publics et privés sous contrat des Bouches du Rhône Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 1 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

l'avenant se trouve dans l'annexe PDF

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie à La Société Nautique de Marseille au sein du Vieux-Port de Marseille - Périmètre 2 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

l'avenant se trouve dans annexe PDF

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 de prolongation de la délégation de service public de gestion portuaire consentie au Yachting Club de la Pointe Rouge au sein du Port de la Pointe Rouge - Périmètre 3 Avis du Conseil de Territoire

Résumé

l'avenant se trouve dans annexe PDF

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la procédure de l'appel à projets pour la collecte des textiles-linge de maison-chaussures en point d’apports volontaires sur le domaine public en vue de leur réemploi / réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille-Provence Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Demande de classement de l'Office de Tourisme de Cassis en Catégorie I

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Demande de classement de l'Office de Tourisme de la Ciotat en Catégorie I

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activité de l'année 2016 de Carènes Services délégataire de service public en charge de l'exploitation du service de grutage et de carénage du port de la Pointe Rouge à Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activité de l'année 2016 de Nouvelle Aire délégataire de service public en charge de l'avitaillement du port de plaisance de La Pointe Rouge à Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Présentation du rapport d'activité de l'année 2016 de DG Services délégataire de service public en charge de l'avitaillement et du carénage sur le port de plaisance de Carry le Rouet Information du Conseil de Territoire