Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'entreprise MASFER titulaire d'un marché de travaux n°2013M146 lot n°12 dans le cadre de la construction de la médiathèque intercommunale à Pertuis sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Approbation de la convention d'objectifs avec l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Demande de subventions pour l'informatisation, la réinformatisation et le développement de services numériques innovants de la Médiathèque intercommunale "Les Carmes" située à Pertuis
Résumé
Culture
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Approbation d'un avenant n°2 à la convention de partenariat et de participation financière au comité d'itinéraire de l'eurovélo route n°8 "La Méditerranée à vélo"
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Aix-en-Provence pour la conception et la pose de trois panneaux de promotion touristique sur les autoroutes du territoire
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de financement entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Commune de Fuveau et la Métropole Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Christian DELAVET
Objet
Demande de subvention Opération Grand Site (OGS) auprès de la DREAL PACA
Résumé
Forêt
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Approbation du dispositif de veille et d'observation des copropriétés (VOC) sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence (hors Ville de Marseille)
Résumé
Habitat
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Christian DELAVET
Objet
Demande de subvention pour la mise en œuvre du programme de travaux Défense de la Forêt Contre l'Incendie (DFCI) des plans de massif du Montaiguet, Pas des Lanciers, Arbois, Quatre Termes, Régagnas et Chaîne des Côtes et Trévaresse - Appel à projet DFCI 2017
Résumé
Forêt