Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan d’Occupation des Sols de la commune de Cassis - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 6s et définition des modalités de la mise à disposition du public - Saisine du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de la convention avec GRDF relative aux études et aux travaux de dévoiement et de modification de distribution publique de gaz naturel relative à la requalification du Cours Lieutaud à Marseille 1er et 6ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marseille - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic préventive dans le cadre de la requalification de la promenade du Port-Vieux de La Ciotat

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Compte de Gestion de l’exercice 2017 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant le Territoire Marseille Provence - Comptes de Gestion de l’exercice Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation de conventions de financement et de partenariat

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière à vocation économique sur le secteur Nord de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de parcelles de terrain - auprès de la SNC 65 chemin de la Grave 13013 Marseille au titre du Programme d'Aménagement d'Ensemble Les Paranques/La Claire - lot 13 Avis du Conseil de Territoire