Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de parcelles de terrain - auprès de la SNC 65 chemin de la Grave 13013 Marseille dans le cadre du Programme d'Aménagement d'Ensemble Les Paranques/La Claire - lot 11 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la déclaration de projet relative à la création des voies U372 et U378 à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Requalification de la promenade du Port-Vieux - Commune de La Ciotat - Approbation de la convention de partenariat financier avec le Conseil Départemental des Bouches du Rhône Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un dégrèvement sur facture d'eau 2017 suite à une fuite sur les installations privées sur la commune de Gémenos partie villageoise Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Délégation de compétence en matiére d'attribution des aides publiques en faveur de l'Habitat - Approbation de l'avenant n°1 à la convention Etat-Métropole 2017-2022 et de l'avenant n°1 à la convention ANAH-Métropole 2017-2022 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise foncière cadastrée BS n° 123 nécessaire à l'aménagement de l'avenue du Revestel à Cassis Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Attribution de subventions pour des baux à réhabilitation et approbation de conventions

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Programme d'Intérêt Général Habiter Mieux - Attribution de subventions aux propriétaires privés

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Rénovation urbaine du quartier Saint-Mauront - Acquisition à titre gratuit auprès des copropriétaires du Parc Bellevue bâtiment D d’une emprise foncière nécessaire à l’aménagement des espaces extérieurs du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès de la commune de La Ciotat des emprises foncières nécessaires à la réalisation d'une gare routière métropolitaine sise avenue du Caporal Chef Deruy à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire