Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Adhésion à la Fédération des élus des Entreprises Publiques Locales et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association AVEM (Avenir du Véhicule Electro-mobile) en 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Attribution d'une subvention pour l'organisation de la fête du vélo 2024 au profit de l'association Collectif Vélos en Ville "CVV" - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global pour l'année 2024 au profit de l'association Collectif Vélos en Ville "CVV" - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la SARL Easy Sten
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel la commune des Pennes Mirabeau relative à l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 23/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel la commune d'Aix-en-Provence relative à l'entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre
Résumé