Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Modifications d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Ouverture, modifications d'AP/CP - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix - Rapport sur les orientations budgétaires 2018
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budgets Annexes Eau et Assainissement du Territoire du Pays d'Aix - Rapport sur les orientations budgétaires 2018
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 245 logements sociaux "Encagnane 2" située à Aix-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 168 logements sociaux "La Pourane" située à Meyrargues
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération de construction de 2 logements sociaux PLUS "Rue des Marguerites" située à Mimet
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération de construction de 19 logements sociaux (14 PLUS - 5 PLAI) "Rue de François" située à Gardanne
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 125 logements sociaux "Résidence Les Berges Basses" située à Pertuis
Résumé
Finances
Délibération du 12/10/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 62 logements sociaux "Résidence l'Agora des Salyens" située à Vitrolles
Résumé
Finances