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Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Modifications d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain - Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Ouverture, modifications d'AP/CP - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budgets Annexes du Territoire du Pays d'Aix - Rapport sur les orientations budgétaires 2018


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budgets Annexes Eau et Assainissement du Territoire du Pays d'Aix - Rapport sur les orientations budgétaires 2018


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 245 logements sociaux "Encagnane 2" située à Aix-en-Provence


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM FAMILLE ET PROVENCE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 168 logements sociaux "La Pourane" située à Meyrargues


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération de construction de 2 logements sociaux PLUS "Rue des Marguerites" située à Mimet


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM NEOLIA pour le financement de l'opération de construction de 19 logements sociaux (14 PLUS - 5 PLAI) "Rue de François" située à Gardanne


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 125 logements sociaux "Résidence Les Berges Basses" située à Pertuis


Résumé

Finances

Délibération du 12/10/2017


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM SFHE pour le financement de l'opération de réhabilitation de 62 logements sociaux "Résidence l'Agora des Salyens" située à Vitrolles


Résumé

Finances