Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à l'Association Syndicale Libre de l'ensemble immobilier - Les Allées Pasteur - nécessaire à l'aménagement de l'avenue Pasteur sur la commune de Plan-de-Cuques Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention relative aux études et aux travaux de dévoiement et de modification du réseau de distribution publique de gaz naturel de GRDF dans le cadre des travaux du Boulevard Urbain Sud - section Chemin du Vallon de Toulouse-Saint Marguerite à Marseille 9ème et 10ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Versement d'une indemnité d'éviction à Monsieur Daniel Garcia en vue de la réalisation du Boulevard Urbain Sud à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'une convention relative aux études de dévoiement et de modification du réseau de distribution publique du gaz naturel GRDF dans le cadre des travaux de requalification de la Rocade du Jarret - Section boulevard de la Blancarde - avenue de la Timone à Marseille 4ème,5ème et 10ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative au Parc de Stationnement Longchamp Cassini à Marseille 4ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Réforme d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Résumé

La Métropole Aix – Marseille – Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de Métropole Aix – Marseille – Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de propreté et divers -2 arroseuses compactes 2000 litres -4 balayeuses compactes 2m3 -3 balayeuses compactes 4m3 -1 car de transport de personne -1 fourgon aménagé -1 camion plateau dépannage poids lourd -3 aspirateurs de trottoir Matériels de collecte -2 petits engins de collecte de déchets de 4m3 -1 petit engin de collecte de déchets de 5m3 Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique passée avec la Ville de Marseille, pour la requalification de la rue Paradis entre la place Estrangin et la Canebière à Marseille 1er et 6ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation d'un contrat avec l'éco-organisme Eco-Mobilier au titre de la Responsabilité Elargie du Producteur pour les Déchets d'Eléments d'Ameublement Information du Conseil de Territoire

Résumé

Approbation d'un contrat avec l'éco-organisme Eco-Mobilier au titre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP) pour les Déchets d'Eléments

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de huit parcelles de terrain situées avenue Matraja à Sausset-les-Pins appartenant à la commune Avis du Conseil de Territoire