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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 25 logements locatifs sociaux dénommée "La Treille - ULS" située Chemin de la Treille à Peynier


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération de construction de 158 logements locatifs sociaux dénommée "Littoral" située 69 Chemin du Cap Janet à Marseille 15ème arrondissement


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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 12 logements locatifs sociaux dénommée "Alphonse Daudet PLUS-PLAI" située 114-116-118 Rue Alphonse Daudet à Marseille 13ème arrondissement


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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 12 logements locatifs sociaux dénommée "Girovaï" située Chemin de Girovaï à Meyrargues


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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 51 logements locatifs sociaux dénommée "Rostand" située 4 avenue Rostand à Marseille 3ème arrondissement


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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Les Jardins des Alpilles" située Avenue André Aune à Sénas


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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération de construction de 165 logements locatifs sociaux dénommée "Le Peynian" située 490 Avenue Joseph Roumanille à La Ciotat


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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux dénommée "Bel Ombre" située Rue du Capricorne à Bouc-Bel-Air


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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement complémentaire de l'opération de construction de 49 logements locatifs sociaux dénommée "Sarnègue" située Chemin de Sarnègue à Saint-Chamas


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements locatifs sociaux dénommée "Mas de Favard - Gaimard" située 571 Avenue Paul Gaimard à Saint-Zacharie


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