18899 résultat(s)

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 03/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'intérêt métropolitain d'opérations d'aménagement réalisées dans le cadre de projets de renouvellement urbain au titre du NPNRU sur Marseille


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "marché d'intérêt national"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "opérations d'aménagement"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "parkings"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "régie d'action sociale"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"


Résumé

Délibération du 27/06/2024


Publiée le : 04/07/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Compte administratif de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"


Résumé