Délibérations

Objet

Délégation de signature à Madame Christine Brun, Directrice Politique de la Ville au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Christine Brun, Directrice Politique de la Ville au sein du Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie N'Doumbé - Directeur de Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Nathalie N'Doumbé - Directeur de Pôle Valorisation et Développement Urbain du Conseil de Territoire Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christophe Blanc, Directeur de la Logistique et de la Flotte Technique au sein du Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Christophe Blanc, Directeur de la Logistique et de la Flotte Technique au sein du Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur David Sanchez, Directeur de la Propreté et du Cadre de Vie du Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur David Sanchez, Directeur de la Propreté et du Cadre de Vie du Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Damien Villecroze, Directeur de l'Innovation de la Prospective et du Partenariat au sein du Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Damien Villecroze, Directeur de l'Innovation de la Prospective et du Partenariat au sein du Pôle Propreté Cadre de Vie et Valorisation des Déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Peres, chargé de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provenc

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Laurent Peres, chargé de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provenc

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 390 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 22 juin 1990, modifié par l’avenant n° 1 approuvé par arrêté n° 38/13 du Président du SAN Ouest Provence du 22 mars 2013.

Résumé

Le lot n° 390 est constitué des parcelles cadastrées section DH n° 187, n° 248, n° 249 et n° 250 dans la ZAC du Ranquet à Istres. Les droits à bâtir de chaque lot ont été modifiés lors de l'approbation du PLU de la commune du 26 juin 2013. Il est nécessaire d'approuver un nouveau CCCT qui abroge et remplace le CCCT approuvé par l’arrêté préfectoral du 8 janvier 1991 car celui-ci ne correspond plus au contexte de la ZAC ni à la nouvelle géométrie du lot du fait de l'adjonction de la parcelle DH n° 360. Incidence-financière : aucune

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 113 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par l’arrêté n° 61/05 du 20 juin 2005 du Président du SAN Ouest Provence, modifié par avenant n° 1 approuvé par l’arrêté n° 78/12 du 5 octobre 2005 du Président du SAN Ouest Provence

Résumé

Le lot n° 113 est constitué de la parcelle cadastrée section DE n° 64 dans la ZAC du Ranquet à Istres. Les droits à bâtir de chaque lot ont été modifiés lors de l'approbation du PLU de la commune du 26 juin 2013. Il est nécessaire d'approuver un nouveau CCCT qui abroge et remplace le CCCT approuvé par l’arrêté n° 61/05 du Président du SAN Ouest Provence du 20 juin 2005 car celui-ci ne correspond plus au contexte de la ZAC ni à la nouvelle géométrie du lot du fait de l'adjonction de la parcelle DE n° 335. Incidence-financière : aucune

Objet

Délégation de signature à Madame Stéphanie Pierrel, Chef du Service Accompagnement dans l'emploi et handicap au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de Vie au Travail de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Stéphanie Pierrel Chef du Service Accompagnement dans l'emploi et handicap au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de Vie au Travail de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Fabienne Fourneyron, Chef du Service Action sociale au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de Vie au Travail de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Fabienne Fourneyron, Chef du Service Action sociale au sein de la Direction Accompagnement et Qualité de Vie au Travail de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence