Délibérations

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Budgets annexes du Territoire Marseille Provence - Affectation des résultats de l’exercice 2017 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Etat Spécial de Territoire Marseille Provence - Adoption du Budget supplémentaire 2018

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Budgets annexes délégués au Territoire Marseille Provence - Budget supplémentaire 2018 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Octroi d'une subvention complémentaire au théatre NONO

Résumé

C’est autour de la thématique de rencontres internationales motivées par le désir de rendre efficient un lien réel entre le monde de l entreprise et celui des arts, que le théâtre NONO souhaite développer une activité novatrice : le pole Arts et Economie A ce titre le Conseil a octroyé en séance du 20 Mars 2018 une subvention de 50 000€ TTC . Il est proposé aujourd'hui d'octroyer au théatre Sylvain une subvention complémentaire de 30 000€ TTC .

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Extension du périmètre de la régie dotée de la personnalité juridique et de l'autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des Eaux et de l'Assainissement du bassin minier et du Garlaban - Modifications des statuts de la régie Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la remise d’ouvrage par Euroméditerranée - ZAC Cité de la Méditerranée Secteur 6 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Remise d’ouvrage par l’EPAEM - ZAC Cité de la Méditerranée / ZAC de la Joliette Secteur 1-3B Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de la création d’une commission consultative pour les attributions d'autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime à caractère économique et approbation de son règlement intérieur Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Transfert de volumes de la Ville de Marseille à la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre de la reconfiguration du stade Orange Vélodrome et abords Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune d’Allauch transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence Avis du Conseil de Territoire