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Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Politique culturelle métropolitaine

Résumé

Culture

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Motion du Conseil de Territoire du Pays d’Aix contre l’implantation d’éoliennes sur deux communes du Var à proximité du Grand Site Sainte-Victoire

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Election d'un Vice-président

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Mise à jour des désignations au sein des commissions spécialisées du Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Don à la Croix-Rouge française des jouets de Noël non distribués aux enfants des agents du Territoire - Approbation d'une convention de cession à titre gracieux

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association Départementale des Restos du Cœur des Bouches-du-Rhône pour la saison 2017-2018

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Formalisation des nouvelles modalités de gestion des Fonds de Concours

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget Primitif 2018 - Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Budget Primitif 2018 - Budget Annexe de l'Aménagement du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances