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Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation des contrats avec l'Eco-organisme CITEO pour les contrats relatifs à la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) pour les emballages ménagers ainsi que pour les papiers graphiques pour la période de 2018 à 2022

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Engagement financier pour le Projet SMART WASTE PACA dans le cadre du Programme européen LIFE

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Convention de partenariat du projet SMART WASTEPACA dans le cadre du programme européen LIFE 2014-2020

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Budget Principal - Approbation de la création et de l’affectation d’une opération d'investissement pour la réalisation d'un Schéma Directeur Métropolitain des Eaux Pluviales

Résumé

Assainissement non collectif

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Budget Assainissement - Approbation de création et d’affectation d’une autorisation de programme pour la réalisation d'un Schéma Directeur Métropolitain de l'Assainissement

Résumé

Assainissement non collectif

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Budget Eau - Approbation de création et d’affectation d’une opération d'investissement pour la réalisation d'un Schéma Directeur Métropolitain de l'Eau Potable

Résumé

Assainissement non collectif

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements sportifs

Résumé

Sports

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Politique sportive métropolitaine

Résumé

Sports

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Convention fixant les termes et conditions de mise à disposition de l'Aréna du Pays d'Aix par la société Lagardère Aréna 13 au profit du Pays d'Aix Université Club Handball

Résumé

Sports

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Définition de l'intérêt métropolitain en matière de construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socio-culturels et socio-éducatifs

Résumé

Culture