Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement de la ZAC des Aiguilles à Ensuès-la-Redonne
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Evaluation des zones d'accélération des énergies renouvelables identifiées par les communes du territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Délégation de Service Public pour l'exploitation des services de grutage, de carénage et de révision des coques et des moteurs des navires sur l'aire technique du port de plaisance de la Pointe Rouge - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition par la Métropole d'une nouvelle offre de service numérique pour la création de sites Internet dite "Usine à sites" au profit des communes de la Métropole
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté des Hauts de Sainte-Marthe à Marseille 13ème et 14ème arrondissements - Régime de participation financière des constructeurs - Exonérations
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Les Docks et Espercieux à Marseille
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement République et Phocéens à Marseille
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°8 au contrat de concession relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Jean Jaurès et Charles de Gaulle à Marseille
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Création de la Société Publique Locale Energies de Provence
Résumé
Délibération du 18/04/2024
Publiée le : 22/04/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation du renouvellement de la convention de gestion de l'éclairage public dans les zones d'activité avec la ville d'Aix-en-Provence
Résumé