Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°7 à la concession d'aménagement avec SPLA Pays d'Aix Territoires pour la rénovation du centre ancien de Trets
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°5 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté CIMED (Cité de la Méditerranée) - Opération "Aménagement de la rue Chanterac et du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages d'Eclairage Public réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente - Rectificatif à la délibération URBA-020-15441/23/CM du 7 décembre 2023
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté st Charles - Opération "Cœur de ZAC - Phase 1.1" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente - Rectificatif
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben - Elaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Istres Ouest Provence - Elaboration - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du dossier de réalisation et du Programme des Equipements Publics de la ZAC du Jas de Beaumont à Pertuis
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 03/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du périmètre de la zone de Projet Urbain Partenarial, secteur Montaury à Bouc-Bel-Air - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial "Nord" sur le secteur de Montaury, avec la commune de Bouc-Bel-Air et la société SNC Montaury
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 04/07/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial "Sud" sur le secteur de Montaury, avec la commune de Bouc-Bel-Air et la société SNC Montaury
Résumé