Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Peynier transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Tourillon - Définition des objectifs poursuivis et adaptation des modalités de la concertation préalable
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Peyrolles-en-Provence transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Technopôle de l'Environnement Arbois-Méditerranée - Approbation des tarifs 2018 relatifs aux montants des loyers et provisions sur charges, aux participations aux frais de gestion du Forum et aux redevances d'occupation du domaine public
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Puyloubier transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Attribution de subventions en faveur de deux projets immobiliers portés par des entreprises du Pays d'Aix
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Approbation du nouveau protocole pour le 5ème Plan Local 2018-2022 pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Pays d'Aix - Mobilisation de financements
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Demande de subventions d'investissement relatives à la construction et l'équipement du nouveau CFA du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Demande de subventions à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour les Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE) des Territoires du Pays d’Aix et du Pays de Martigues
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Intervention sur les communes de Lambesc et Rognes
Résumé
Agriculture