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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Abandon de la procédure de modification n°5 et abrogation de la délibération n° URB 019-12110/22/CM du 30 juin 2022

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Grans - Modification simplifiée n° 2 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Grans - Modification simplifiée n° 2 - Définition des modalités de mise à disposition du public

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Saint Charles - Opération "Aménagement des parties amont des rues Fauchier et Malaval" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté St Charles - Opération "Cœur de ZAC - phase 1.2 - Aménagement du boulevard Charles Nedelec et des carrefour et parvis de la Porte d'Aix" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°1 - Bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Martigues - Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de mise à disposition du public

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Modification n°3 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal Istres Ouest Provence - Élaboration - Définition des modalités de collaboration avec les communes

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°5 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix territoires pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis

Résumé