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Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON


Objet

Demande de classement qualité tourisme en catégorie II de l'Office de Tourisme du Massif des Costes


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Zone d'Aménagement Concertée des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire à Lambesc - Agréments d'acquéreurs


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON


Objet

Approbation des tarifs du service des enseignements artistiques pour l'année scolaire 2024-2025 et suivantes


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur l'EZE à Pertuis


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation du contrat de rivière transitoire relatif à la phase 2 du Contrat de Rivière du Bassin Versant de l'Huveaune


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat de délégation du service public de l'assainissement conclu avec SERAMM


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de compétence au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) sur les cours d'eau orphelins, affluents de la Durance


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre des Gargues sur le territoire de la commune d'Aubagne


Résumé

Délibération du 18/04/2024


Publiée le : 22/04/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Opération d'aménagement du secteur des Gargues à Aubagne - Approbation des dispositions relatives aux objectifs et modalités de la concertation publique préalables à la création d'une opération d'aménagement


Résumé