Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Meyrargues transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Approbation du principe de la Gestion Déléguée du Service Public d'Animation et de Gestion des Aires d'Accueil et des Terrains de Grand Passage des Gens du Voyage - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public - Approbation du Document-Programme
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Meyreuil transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Approbation d'un avenant de Prolongation d'un an à la Convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation des Aires d'Accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Gens du voyage
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Mimet transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Roque d'Anthéron 2 - Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain Type
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune des Pennes-Mirabeau transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot C3
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Pertuis transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Petit Arbois - Approbation d'une convention avec l'opérateur téléphonique FREE MOBILE autorisant l'installation d'antennes relais sur l'ancien château d'eau de la ZAC
Résumé
Interventions économiques