Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Fuveau transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du principe d'une délégation de service public pour le renouvellement du contrat d’exploitation du réseau de transport " Aix en Bus"
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gardanne transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SPIE Sud Est pour des prestations de fourniture et pose d'équipements de signalisation lumineuse dans le cadre du projet de BHNS du réseau des Bus de l'Etang
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gréasque transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de l’avenant 1 à la convention de délégation de coopération et de délégation avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, et les Communautés d'Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette et Terre de Provence relative à l'exploitation du système d'Information transports départemental 13
Résumé
Déplacements, mobilité transports et infrastructures
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Jouques transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Classement de voies nouvelles dans le domaine public métropolitain
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Lambesc transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de la convention cadre habitat à caractère multi-sites métropolitaine conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d’Azur et de la convention Habitat subséquente à destination des communes de la Métropole
Résumé
Habitat