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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Désignation de la Directrice de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Composition et désignation des membres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Madame Audrey GARINO

Objet

Approbation des avenants n°1 aux 3 conventions OPAH-RU à volet CD de “Noailles”, “Belle-de-Mai” et “Hoche-Versailles-Pelletan”

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation de la procédure de régularisation et de mise à jour des voies des 18 communes de l'ex-CT1 et de transfert des voies d'intérêt métropolitain des 5 communes de l'ex-CT5 au titre de la loi dite ' 3DS '

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Demande d'intégration des voies privées dans le domaine public viaire métropolitain - Proposition de critères d'appréciation

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Pierre HUGUET

Objet

Approbation du plan d'actions 2026/2031 relatif à l'éclairage public de compétence métropolitaine

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Tarification Métropolitaine des aires d'accueil des gens du voyage

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Tarification de la structure d'accueil de voyageurs sédentarisés de Mazargues (47 avenue de Lattre de Tassigny) - Marseille - Abrogation de la délibération HPV010-317-21/CT

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien de Marignane

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 29/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohésion Sociale, Habitat, Logement, Santé

Rapporteur : Madame Audrey GARINO

Objet

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de renouvellement Urbain (OPAH RU) sur le secteur “Crottes-Cabucelle” dans le 15ème arrondissement - Approbation du premier avenant à la convention d'OPAH-RU

Résumé