Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 6 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant 4 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les-Martigues
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Sécurisation des parcs de stationnement Préfecture et Castellane à Marseille - Approbation de l'avenant n°7 au contrat de concession relatif à la construction, l'exploitation et l'entretien de ces parcs
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Sécurisation du parc de stationnement Estienne d'Orves à Marseille - Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession relatif à l'exploitation de ce parc
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du rapport annuel de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité de la Métropole : Bilan 2023-2024 des actions métropolitaines en faveur de l'accessibilité
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la distribution de titres de transport gratuits à l'occasion de la 48ème édition de la compétition nationale des métiers organisée par Worldskills France
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Service de covoiturage métropolitain ' Lecovoiturage ' - Poursuite du dispositif
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Création de produits tarifaires destinés au dispositif de ' gamification ' métropolitain et mise à jour de la gamme - Approbation de l'annexe tarifaire des transports métropolitains
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation du transfert du patrimoine de l'OPH Pays d'Aix Habitat Métropole par voie de fusion avec la société anonyme d'habitation à loyer modéré Famille et Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Cité de l'Agriculture au titre de l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9834
Résumé