Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la modification n°2 du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9e arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement Castellane Bricarde passée avec Erilia et approbation du transfert de maitrise d'ouvrage au concessionnaire Erilia par ajustement mineur à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Castellane La Bricarde pour l'opération Maison du projet - Marseille 15ème et 16ème arrondissements
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Intervention multisites “La Cabucelle les Crottes” pour la réalisation de travaux de recyclage et réhabilitation d'immeubles dégradés - Approbation d'un avenant n°1 au traité de concession d'aménagement avec la SPLA IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du lancement de la DUP des modalités de concertation publique préalable à l'opération d'aménagement visant la finalisation du projet de renouvellement urbain du Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement / Requalification du site du centre commercial des Cèdres
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation des modalités de concertation publique préalable à l'opération d'aménagement de l'entrée de quartier de Frais-Vallon à Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation de déclaration d'intérêt métropolitain de l'opération Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie remboursable avec la Société Publique Locale Sens Urbain pour la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc à Fos-sur-Mer
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un rapport complémentaire relatif au suivi de l'artificialisation des sols de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période 2021-2023 et années 2023 et 2024
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant 15 à la concession d'aménagement de la Savine à Marseille 15ème arrondissement passée avec la Soleam
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) "Le Roucaoudo" avec la commune de Fuveau , la Régie des Eaux du Pays d'Aix et la Société COGEDIM Provence
Résumé