Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Aix-en-Provence - Modification Simplifiée n°2 - Définition des modalités de mise à disposition
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : PLU, PLUi et urbanisme
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Bouc-Bel-Air - Modification n°2 - Décision motivée suite à la saisine de l'Autorité Environnementale pour avis conforme
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Opérations d'aménagement
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Opérations d'aménagement
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Quartier des Lauves à Saint-Paul-lez-Durance - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Entrées de ville et voiries communautaires
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de mise à disposition du domaine public communal entre la Métropole et la Commune de La Roque d’Anthéron pour l’aménagement de l’entrée de ville de La Roque d’Anthéron avenue Onoratini
Résumé
Mobilité
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Béatrice BONFILLON
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Pertuis "Pertuis Active" pour la promotion et le développement de la filière équestre et vélo - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Béatrice BONFILLON
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de La Roque d'Anthéron pour la promotion et le développement de la filière Loisirs de Pleine Nature - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Béatrice BONFILLON
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Gardanne pour la promotion et le développement de la filière Tourisme industriel et scientifique - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Tourisme et promotion du territoire
Rapporteur : Béatrice BONFILLON
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Fuveau pour la promotion et le développement de la filière Slow Tourisme et l'animation des itinéraires de randonnée sur le bassin Haute Vallée de l'Arc - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 03/03/2022
Instance : Conseil de Territoire
Rapporteur : Monsieur le Président
Objet
Désignation du représentant de la Commune de Peynier au sein des Commissions thématiques "Mobilité et Infrastructures de transports", "Habitat, Urbanisme et Aménagement" et "Culture et sports" du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Institution