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Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Aix-en-Provence - Modification Simplifiée n°2 - Définition des modalités de mise à disposition


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Bouc-Bel-Air - Modification n°2 - Décision motivée suite à la saisine de l'Autorité Environnementale pour avis conforme


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Opération d'aménagement du Liourat à Vitrolles - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON


Objet

Quartier des Lauves à Saint-Paul-lez-Durance - Engagement dans la démarche de labellisation nationale "EcoQuartier" et approbation de la Charte


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de mise à disposition du domaine public communal entre la Métropole et la Commune de La Roque d’Anthéron pour l’aménagement de l’entrée de ville de La Roque d’Anthéron avenue Onoratini


Résumé

Mobilité

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Béatrice BONFILLON


Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Pertuis "Pertuis Active" pour la promotion et le développement de la filière équestre et vélo - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Béatrice BONFILLON


Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de La Roque d'Anthéron pour la promotion et le développement de la filière Loisirs de Pleine Nature - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Béatrice BONFILLON


Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Gardanne pour la promotion et le développement de la filière Tourisme industriel et scientifique - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Béatrice BONFILLON


Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Fuveau pour la promotion et le développement de la filière Slow Tourisme et l'animation des itinéraires de randonnée sur le bassin Haute Vallée de l'Arc - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 03/03/2022


Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président


Objet

Désignation du représentant de la Commune de Peynier au sein des Commissions thématiques "Mobilité et Infrastructures de transports", "Habitat, Urbanisme et Aménagement" et "Culture et sports" du Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Institution