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Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Modification n°5 - Décision de non réalisation d'évaluation environnementale


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté Rourabeau à Saint-Paul-lès-Durance


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec la SEMAG pour l'aménagement du Pôle Yvon Morandat à Gardanne


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) "Le Roucaoudo" avec la commune de Fuveau, la Régie des Eaux du Pays d'Aix et la société COGEDIM Provence


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération de Coudourousse 1 avec la société C CARRE sur la commune de Meyrargues


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération de ' Coudourousse 2 ' avec la société C CARRE sur la commune de Meyrargues


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) pour l'opération de ' Coudourousse 3 ' avec la société C CARRE sur la commune de Meyrargues


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative au traitement de la copropriété "La Lune", le recyclage foncier d'un ilot dégradé et son aménagement sur la zone d'activités de l'Anjoly à Vitrolles


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole, la société URBAN FONCIER et la société MNF Coudourousse


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 29/06/2026


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la concession d'aménagement relative à la ZAC des Craux avec l'épad Ouest Provence à Istres


Résumé