Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur Alexandre DORIOL
Objet
Modification du Règlement Intérieur de la Régie d'Action Sociale Métropolitaine
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Rapport Annuel de la Dette Métropolitaine au 31 décembre 2025
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "assainissement"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du transfert à la Métropole des résultats 2025 issus du budget annexe "Centre Nautique Municipal" de la commune de Saint-Chamas
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "centre de formation d'apprentis"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "crématoriums"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "eau"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025- budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "immobiliers d'entreprises"
Résumé
Délibération du 24/06/2026
Publiée le : 29/06/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Affectation du résultat 2025 - budget annexe "marché d'intérêt national"
Résumé