Délibérations
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Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Participation aux frais d'organisation du Comité de lecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain (FACAMM)
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Team Henri Fabre dans le cadre de l'appel à projet D-CODE (AAP "Pacte Industrie" porté par l'ADEME) - Approbation d'une convention - MGDIS n°13103
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2026 - Développement économique, Plan de relance pour les entreprises, l'artisanat et le commerce - MGDIS n°12949 et n°13172
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Adhésion à l'association Sud Place Financière et paiement de la cotisation 2026
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole partenarial avec la Ville de Marseille et Provence Métropole Logement - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain du quartier Petit Séminaire à Marseille
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition et de gestion de l'hôtel technologique du Pôle Yvon Morandat, conclue avec la ville de Gardanne
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution de subventions à l'association Marséa Nord développement au titre de son fonctionnement global et d'actions spécifiques au titre de l'année 2026 - Approbation de conventions - MGDIS n°13009 et n°13010 et n°13031
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement aux lauréats de l'appel à projet métropolitain en faveur de la rénovation de locaux commerciaux vacants dans les centres-villes pour le second semestre de l'année 2025
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des Entreprises du Pôle d'Activités d'Aix-en-Provence (PAAP) pour 2026 - Approbation d'une convention - MGDIS n°13034
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Présentation des rapports d'activité annuel 2024 pour la délégation de service public pour l'animation et la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence (Le Réaltor), de Fuveau/Meyreuil (Rives hautes), de Bouc Bel Air/Simiane-Collongue (La Malle) et de Salon de Provence/Lançon-Provence/Pélissanne (La Garenne)
Résumé