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Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL


Objet

Régie Métropolitaine d'action sociale / tarification des voyages 2026 (1ère partie)


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession pour la fourniture, la maintenance, le nettoyage et l'exploitation publicitaire d'abris-voyageurs et de mobiliers publicitaires sur le territoire de la Métropole


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n° 7 au contrat de concession relatif à la réalisation et l'exploitation des parcs de stationnement Centre et Vieux-Port à La Ciotat


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de l'avenant n° 4 au contrat de délégation de service public concernant l'exploitation des parkings Verdun et Port de plaisance, et sa mise à l'eau à La Ciotat


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Actualisation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2025-2026 et suivantes


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Conditions d'application de la gratuité des transports pour les enfants de 0 à 10 ans révolus et les personnes de 65 ans et plus : approbation de modifications de l'annexe tarifaire des transports en commun


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) du bassin de mobilité Aix-Marseille-Provence coconstruit avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Sécurisation du parc de stationnement Vieux-Port / Hôtel de Ville à Marseille - Approbation de l'avenant n° 2 au contrat de délégation de service public relatif à l'exploitation de ce parc


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de mandat avec la SAS CITYBIKE Méditerranée - Service public ' levélo '


Résumé

Délibération du 26/06/2025


Publiée le : 27/06/2025


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation de la nouvelle charte du Label Autopartage de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé