Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Extension du réseau de tramway de Marseille au Nord jusqu'au boulevard capitaine Gèze et au Sud jusqu'à la Gaye et création d'un site de maintenance et de remisage - Approbation des conventions relatives aux études de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés avec les sociétés SFR- SFR Fibre- Completel et Colt Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le présent rapport a pour objet d’approuver la signature de conventions avec les opérateurs SFR, Numéricable, Completel et Colt ayant pour objectif de définir les modalités ainsi que les conditions de réalisation et de financement des études de dévoiement et de protection des réseaux sous maîtrise d’ouvrage des différents opérateurs nécessitées par le Projet d’extensions Nord et Sud du tramway de Marseille.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel 2017 à la Collectivité de la concession d'aménagement de la Savine Bas à Marseille 15ème arrondissement et approbation de l'avenant 7 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel 2017 à la Collectivité de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Marseille - Création Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d’une subvention à l’association APAGE - Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation du tarif annuel étudiant, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau urbain des Bus de l’Etang Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Plan Climat Energie Territorial : Attribution d'une subvention et approbation d'une convention avec l'association Heko pour la sensibilisation et la mise en place d'une végétalisation comestible à Frais Vallon Marseille - 13ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Contrat de Baie - Approbation d'une convention et attribution d'une subvention pour l'année 2018 au Conservatoire du littoral et des rivages lacustres pour la réalisation d'une étude préalable à la création d'un lieu d'accueil à la Villa Marine sur l'archipel du Frioul

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Centre PLIE MP CENTRE - Approbation d'une modification du protocole d'accord 2018-2022 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation du modèle de Charte de Partenariat pour le développement d'installations photovoltaïques entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les développeurs Information au Conseil de Territoire