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Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel 2017 à la Collectivité de la concession d'aménagement de la Savine Bas à Marseille 15ème arrondissement et approbation de l'avenant 7 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel 2017 à la Collectivité de la Zone d'Aménagement Concerté de la Jarre à Marseille 9ème arrondissement - Participation de la Métropole à l'équilibre du bilan - Approbation de l'avenant 21 à la convention de concession passée avec la SOLEAM Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Plan Local d'Urbanisme de Marseille - Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de Marseille - Création Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Attribution d’une subvention à l’association APAGE - Approbation d’une convention


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation du tarif annuel étudiant, stagiaire de la formation professionnelle, apprentis et jeunes du service civique de moins de 26 ans, du réseau urbain des Bus de l’Etang Information au Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Plan Climat Energie Territorial : Attribution d'une subvention et approbation d'une convention avec l'association Heko pour la sensibilisation et la mise en place d'une végétalisation comestible à Frais Vallon Marseille - 13ème arrondissement


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Contrat de Baie - Approbation d'une convention et attribution d'une subvention pour l'année 2018 au Conservatoire du littoral et des rivages lacustres pour la réalisation d'une étude préalable à la création d'un lieu d'accueil à la Villa Marine sur l'archipel du Frioul


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi Marseille-Provence Centre PLIE MP CENTRE - Approbation d'une modification du protocole d'accord 2018-2022 Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Approbation du modèle de Charte de Partenariat pour le développement d'installations photovoltaïques entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les développeurs Information au Conseil de Territoire


Délibération du 26/06/2018


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Approbation d'une convention avec la Société Eaux de Marseille Métropole pour les travaux de déviation du réseau d'eau potable dans le cadre de la réalisation du Boulevard Urbain Sud à Marseille 10ème arrondissement