Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Compétences transférées : Création et modification de Budgets Annexes Eau, Assainissement, Crématorium, Zones d’activité portuaire, Parcs de stationnement, Réseaux de chaleur
Résumé
Finances
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Primitif 2018 - Approbation des Budgets Annexes Eau, Assainissement, Crématorium, Zones d’activité portuaire, Parcs de stationnement - Compétences transférées à partir de l'exercice 2018
Résumé
Finances
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Maintien des tarifs et redevances en vigueur sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence / Nouvelles compétences transférées au 1er janvier 2018
Résumé
Finances
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'un intervenant vacataire pour la finalisation du projet smac
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix – Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'objectifs entre le Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix et la Métropole Aix-Marseille-Provence et attribution d'une subvention au titre de l'année 2018
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Rétrocession par la SPLA Pays d'Aix Territoires de la parcelle HL 93
Résumé
Foncier
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Cession d'un terrain et constitution de servitudes entre la Métropole Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays d'Aix et les consorts Pellegrin
Résumé
Foncier
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'anticipation foncière entre la Métropole, l'EPF PACA et la Commune de Venelles – Site Les Logissons 2
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole, l'EPF PACA et la Commune de Venelles – Site Font Trompette
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation de la convention d'intervention foncière en phase réalisation entre la Métropole, l'EPF PACA et la Commune de Pertuis – ZAC du Jas de Beaumont
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT