Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Vauvenargues transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Venelles transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Ventabren transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Vitrolles transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Détail de l’enveloppe limitative de 146 276 000 € en investissement
Résumé
Finances
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements sociaux (14 PLUS - 10 PLAI) "Jardin des Essences ex Domaine des 5 Terres" située 509 Avenue des Noyers à Bouc-Bel-Air
Résumé
Finances
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux (PLS) "Jardin des Essences ex Domaine des 5 Terres" située 509 Avenue des Noyers à Bouc-Bel-Air
Résumé
Finances
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM PROMOLOGIS pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux (3 PLUS - 3 PLS) "Le Clos Mélissanne" située Quartier des Mines à Fuveau
Résumé
Finances
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM UNICIL pour le financement de l'opération de réhabilitation de 373 logements sociaux "La Petite Garrigue" située Avenue des Salyens à Vitrolles
Résumé
Finances
Délibération du 07/12/2017
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Association pour le Logement des Jeunes en Pays d'Aix (ALJEPA) pour le financement de l'opération de réhabilitation de l'établissement d'accueil des jeunes travailleurs située 135 Rue Albert Einstein à Aix-en-Provence
Résumé
Finances