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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'un ensemble de parcelles de terrain non bâties situé boulevard des Arbousiers à Châteauneuf-les-Martigues, appartenant à la SCCV Horizon Provence, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain - Abrogation de la délibération n° URBA-006-15597/24/BM du 22 février 2024

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la Soleam - Projet de Renouvellement Urbain des Canourgues à Salon-de-Provence - Abrogation de la délibération du Bureau de la Métropole n°URBA-002-14547/23/BM du 12 octobre 2023

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'Aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Rastoin des parcelles cadastrées BC 004 et BC 005 situées entre l'avenue de Milhau et l'avenue de Logos, sur la commune de Marignane, dans le cadre de la réalisation d'un réseau d'eau pluviale et d'une zone d'expansion de crue sur le secteur de l'avenue de Logos

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière sur le secteur centre-Ville conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Venelles

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la programmation relative à l'Appel à projets 2024 - Politique de la Ville

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Savoldi/Valzania d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AH n°33 sise 201 Avenue Plan-de-Campagne aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Adel d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AO n°6 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 03/07/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Transdev Bouches-du-Rhône d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée section AN n°204 sise aux Pennes-Mirabeau en vue de la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé