Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la révision générale du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 524 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres - Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 7 octobre 1991

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 376 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction à Monsieur François Bernardini vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de délivrance des autorisations préalables de mise en location sur le centre ancien de la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du bureau du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Procédure de modification n° 5

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Gamet, Chef de Service Stationnement et Gestion Déléguée au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacements, Transports, Espace Public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Cuges-Les-Pins

Résumé

Rapporteur :

Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Roquevaire

Résumé