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Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de La Roque d'Anthéron transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Rousset transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Cannat transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Estève-Janson transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Saint-Paul-lez-Durance transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Simiane-Collongue transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune du Tholonet transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/12/2017

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Trets transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence