Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Présentation du rapport d’activité 2017 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement de Gaulle et Jean-Jaurès à Marseille Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Présentation du rapport d'activité 2017 et 1er trimestre 2018 du délégataire de service public pour l'exploitation de la navette St Charles / Aéroport Marseille-Provence - Ligne 91 du réseau Cartreize - Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Demande de subvention de fonctionnement relative au lancement d’une étude de préfiguration d’une Zone à Faibles Emissions dans la Métropole Aix-Marseille-Provence Information au Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Budget annexe Ports de Plaisance du Territoire Marseille Provence 2018 - Décision Modificative n°3 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Cession onéreuse du foncier situé 44 avenue Alexandre Dumas, à Marseille 8ème arrondissement, appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence au profit du Groupement Pitch Promotion - Progereal - Finareal Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation du protocole cadre de partenariat n° V pour l’extension d’Euromediterranée et du contrat de partenariat pluriannuel d’aménagement pour la phase 1 bis - 2019-2030 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Approbation des conventions cadres relatives à la collecte des textiles-linge de maison-chaussures en point d’apports volontaires sur le domaine public en vue de leur réemploi / réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Attribution d'aides directes pour le logement social - Approbation d'avenants aux conventions de financement et de partenariat et annulation de conventions

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Fonds d'Innovation pour l'Habitat Marseille Provence - Approbation de subventions et de conventions de financement

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Attribution d’une subvention à l’association Roca Fortis Entreprises Développement