Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Demande de subvention d'investissement pour le programme de travaux relatifs à la requalification de la décharge brute de Saint-Cannat
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Unis-Cité pour l'année scolaire 2017/2018 - Bilan de l'année scolaire 2016/2017
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Fédération Départementale des Foyers Ruraux des Bouches-du-Rhône
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Valtri pour l'année 2018 et ajustement 2017
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation du nouveau règlement intérieur des déchèteries du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
ISDnD de l'Arbois - Mise en place de provisions financières pour risque
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'entreprise GIRARD titulaire d'un marché de travaux lot n°1 n° 2012M075 dans le cadre de la construction de la médiathèque intercommunale à Pertuis
Résumé
Culture
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement aux "grands opérateurs" et à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Mise à jour des désignations au sein des commissions spécialisées du Territoire du Pays d'Aix