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Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre habitat à caractère multi-sites métropolitaine conclue entre l'EPF PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions à la Commune d’Aix-en-Provence dans le cadre des opérations façades

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre des opérations façades de Pertuis

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation d'une convention de financement et de gestion des participations financières pour la réalisation des travaux prescrits dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de l'établissement EPC Cabriès sur la Commune de Cabriès

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2022 à l'ALPA liée à la convention d'objectifs "Gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages"

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Intervention financière du Pays d’Aix pour favoriser l’accession à coût maîtrisé – Approbation de l’avenant à la convention DUO Pays d’Aix avec la Caisse d’Epargne CEPAC

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de la Convention Quartiers Productifs (2022/2024)

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 03/03/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation d'un protocole partenarial avec SNCF Immobilier sur des sujets fonciers et immobiliers en vue de répondre à des enjeux communs de développement

Résumé

Habitat et aménagement du territoire