Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la modification des statuts de la Régie de l'Eau et de l'Assainissement du Bassin Minier du Garlaban
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation de l'évolution du Plan d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) des bassins versants de l'Huveaune et des Aygalades
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du Programme d'Etudes Préalables MENELIK modifié des bassins versants de l'Arc, de la Touloubre et de la Cadière
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec SEM pour les communes de Grans et Cornillon-Confoux
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune de Peynier
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune du Puy Saint Réparade
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune de Meyrargues
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement conclu avec la SEM pour la commune de Vauvenargues
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Modification n°2 - Justification complémentaire de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU des Gargues et de Saint-Pierre-les-Aubagne sur la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 08/10/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays de Martigues - Élaboration - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Résumé