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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'application du volet Mobilités 2023-2027 pour les Bouches-du-Rhône - volet portuaire - sans incidence financière.

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la réalisation des travaux nécessaires à la construction du futur Pôle d'Echanges Multimodal de Plan de Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Déclassement d'une emprise du domaine public routier métropolitain sous les arcades du Passage de l'Egalité située à Marseille (13001) dans le cadre d'un projet d'aménagement de la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention de mandat pour l'acquisition de matériels roulants avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de lancement d'une procédure d'évaluation environnementale et d'ouverture de l'enquête publique au bénéfice de l'aménagement de l'îlot “La Provence - RTM" au sein de la ZAC Littorale à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention fixant les conditions d'intervention complémentaire en matière d'aides économiques avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention inférieure à 23 000 euros au titre de l'exercice 2026 - Filière Cinéma, Industrie créative - MGDIS n° 12937

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'Association Européenne du Film d'Animation - Cartoon pour l'organisation de l'événement CartoonNext au titre de l'exercice 2026 - Approbation d'une convention - MGDIS n°12944

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique pour la gestion de la CinéMaBase et d'une subvention de fonctionnement global à l'Association Régionale des Techniciens du Sud-Est (ARTS) au titre de l'exercice 2026 - Approbation de conventions - MGDIS n°12888 et n°12889

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Présentation du rapport d'activité 2024 du délégataire de service public LCS Yachting Village pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier dédié aux entreprises du secteur du yachting sur le site des chantiers navals de La Ciotat

Résumé