Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Transfert des personnels affectés au Port de Saint-Chamas à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement de l'adhésion à la Convention des Entreprises pour le Climat Provence Méditerranée et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Organisation des Services de la Métropole - Ajustements
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Sanogia relatif à l'accord-cadre pour la fourniture de produits d'entretien conventionnels
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la convention de partenariat relatif au "micro-crédit personnel" entre la Caisse de Crédit Municipal de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Approbation d'une convention relative à une subvention de fonctionnement spécifique attribuée à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique pour le dispositif "Le Passage des entrepreneuses" au titre de l'exercice 2025 - MGDIS n°10242
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Approbation d'une convention relative à une subvention de fonctionnement spécifique attribuée à l'association ORANE pour le dispositif SAFER au titre de l'exercice 2025 - MGDIS n°9744
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Régie Métropolitaine d'action sociale / modification de tarifs des billetteries proposées par M+
Résumé