Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'aménagement concerté Bertoire 2 à Lambesc - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Zone d'aménagement concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agréments d'acquéreurs
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Technopôle de l’Environnement Arbois-Méditerranée - Extension des locaux affectés à la pépinière CleanTech
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Approbation de conventions
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Programme d'actions 2018 de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région PACA pour le Territoire du Pays d'Aix et attribution d'une subvention – Approbation de la convention d'objectifs 2018
Résumé
Interventions économiques
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Proposition d’organisation de la compétence Energie au 1er janvier 2018
Résumé
Environnement
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'Agence Régionale pour l'Environnement pour son appui dans les démarches Développement Durable engagées par la Métropole Aix-Marseille-Provence - Approbation d'une convention
Résumé
Environnement
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention annuelle d'objectifs entre le Territoire du Pays d'Aix et le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l'information et l'accompagnement des particuliers et des copropriétaires à la rénovation énergétique de leurs logements et pour le Développement Durable
Résumé
Environnement
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Sainte-Victoire - Attribution d'une subvention à l'association du Comité départemental des Bouches-du-Rhône Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne pour la mise en conformité des grandes voies d'escalade en terrain d'aventure avec la Charte d'Escalade
Résumé
Forêt
Délibération du 08/02/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention à l'association IE 13 pour la mise en œuvre de chantiers forestiers d'insertion sur le Territoire du Pays d'Aix pour l'année 2018 - Approbation d'une convention
Résumé
Forêt