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Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Marignane au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés issus des emballages ménagers
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues au titre de la mise en œuvre du plan de lutte contre les déchets abandonnés issus des emballages ménagers
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention avec l'Epage Huveaune Côtiers Aygalades et la commune de La Ciotat sur la mise en place d'un dispositif de piégeage de déchets dans le Vallat de Roubaud
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation de l'avenant de transfert n°1 à la convention de financement du projet d'extension du réseau de Chaleur de Luminy et de création d'une chaufferie biomasse pour Aix-Marseille-Université à Marseille, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution de subventions suite à l'appel à projets "Métropole en transition" - Approbation des avenants aux conventions
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société ONET Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour les sites de la Zone Ouest, Châteauneuf-les Martigues, Vallon du Fou et Sainte Croix pour la période d'avril à novembre 2023
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Onet Sécurité au titre de ses charges supplémentaires liées à l'exécution du contrat pour la Zone Est pour la période d'avril à novembre 2023
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention type pour l'habillage d'équipements de collecte des déchets ménagers métropolitains pour le parc national des Calanques et le Grand Site Sainte Victoire
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société SPUR Environnement au titre de ses prestations de collecte et de traitement des déchets diffus spécifiques au sein des déchèteries du secteur d'Aix-en-Provence exécutées hors marché
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 02/07/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association Rivages de France et paiement de la cotisation pour l'année 2024
Résumé