Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Création aires d'accueil des gens du voyage - et de son affectation Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Aménagement friche Duclos Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Aménagement du site Billard Bricard - Gignac la Nerthe Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Convention financière entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'Etablissement Public d'Aménagement Euromediterranée Information du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec la SARL NIORT 94 - Commune d'Ensuès-la-Redonne Avis du conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
Budget Primitif 2019 - Approbation des budgets annexes du Territoire Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Dépenses non localisables dédiées à la gestion de l'espace public Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Approbation de l'avenant n° 9 au contrat de concession concernant la réalisation et l'exploitation du parking Estienne d'Orves à Marseille - QPark France Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Approbation de l’avenant n°4 au contrat de concession relatif à l’exploitation de deux parcs de stationnement souterrains à La Ciotat Centre et Vieux-Port Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 11/12/2018
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
Présentation du rapport d’activité 2017 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement en ouvrage Viguerie et Mimosas et enclos Madie, Daudet et Bestouan à Cassis Information du Conseil de Territoire