Délibérations

Objet

Prescription de la modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Cornillon-Confoux

Résumé

La commune de Cornillon-Confoux a sollicité le Conseil de Territoire afin d'engager une procédure de modification simplifiée n° 3 de son Plan Local afin d'autoriser : - la modification des documents règlementaires suite à la mise à jour des Servitudes d'Utilité Publique par arrêté n° 13/20 du 14 octobre 2020 - la modification de divers points du documents d’urbanisme à la demande de la commune. Incidence financière : 3 000 €

Objet

Délégation de signature à Monsieur Benjamin Vincent, Chef de service marchés publics au sein de la Direction Générale Adjointe commande publique et affaires juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Benjamin Vincent, Chef de service marchés publics au sein de la Direction Générale Adjointe commande publique et affaires juridiques de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole-Aix-Marseille-Provence au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site : Chaîne de l’Etoile - Massif du Garlaban.

Résumé

En vue de préparer le prochain COPIL Natura 2000 du site chaine de l'Etoile - Massif du Garlaban, il est nécessaire de prendre un arrêté pour désigner Monsieur Philippe ARDHUIN en tant que eprésentant de Madame la Présidente pour siéger au sein de ce COPIL

Objet

Délégation de signature à Madame Christel Salis Pardigon, Directrice Gestion, Exécution Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Budget de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Christel Salis Pardigon, Directrice Gestion, Exécution Financière au sein de la Direction Générale Adjointe Finances et Budget de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Véronique Lorthios, Directrice de la coordination des politiques de l’eau, de l’assainissement et du pluvial au sein de la Direction générale adjointe eau, assainissement et déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Véronique Lorthios, Directrice de la coordination des politiques de l’eau, de l’assainissement et du pluvial au sein de la Direction générale adjointe eau, assainissement et déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin, chargée par intérim de la Direction Générale Adjointe eau, assainissement et déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin, chargée par intérim de la Direction Générale Adjointe eau, assainissement et déchets de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Arrêté de réquisition du personnel de la Direction de la Gestion des Equipements Trafic (DGET) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Approbation des modalités de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le Territoire Marseille-Provence -Abrogation de l’arrêté n° 21/735/CM du 31 août 2021

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Rohee-Sroka, Directrice Accompagnement Qualité de Vie au Travail au sein de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de signature à Madame Isabelle Rohee-Sroka Directrice Accompagnement Qualité de Vie au Travail au sein de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille-Provence