Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation des dévalorisations des opérations d'aménagement transférées de la Ville de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement - ZAC Château Gombert - Marseille - et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement- ZAC de la Valentine Marseille - et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Aménagement Savine Marseille - et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Aménagement Grand Centre Ville Marseille - et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Remplacement des véhicules motorisés et de son affectation Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Aides à la pierre Délégation de compétences - et de son affectation Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Approbation de la revalorisation de l'opération d'investissement - Travaux d'aménagement dans les locaux TLM et Euromed et de son affectation Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - Consignes sanitaires Information du Conseil de Territoire