Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Vitrolles, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune des Pennes-Mirabeau, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Marignane, relative à l'aménagement d'infrastructures de transport et d'équipement de mobilité pour l'extension vers Plan-de-Campagne de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service - BUS + ZENIBUS

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de travaux avec SNCF Réseau pour la réalisation d'une prestation ponctuelle de sécurité ferroviaire pour l'opération d'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune d'Aix-en-Provence au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune des Pennes-Mirabeau au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune d'Aubagne au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de délégation de compétence avec la commune de Vitrolles au titre de la compétence "Entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mandat de maitrise d'ouvrage relatives aux études préalables - Transition énergétique du dépôt d'Aix-en-Provence avec la RTM

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Cityway dans le cadre de quatre marchés publics de système d'information multimodale transports à l'issue d'une médiation

Résumé