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Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de la Roque d'Anthéron pour l'animation de la filière « Activités de Pleine Nature » sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Fuveau pour la mise en tourisme du GR de Pays « Provence, Mines d'énergies » et l'animation de la filière Agritourisme et socio-pro sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Gardanne pour la promotion et l'animation de la filière tourisme industriel et scientifique sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs entre le Territoire du Pays d'Aix et le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l'opération « Commerce Engagé »

Résumé

Environnement

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l'Air AIR PACA pour son appui au Territoire du Pays d'Aix sur sa politique d'amélioration de la qualité de l'air et du bruit

Résumé

Environnement

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jean-Pascal GOURNES

Objet

Proposition d’organisation de la compétence Energie au 1er janvier 2018

Résumé

Environnement

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Jules SUSINI

Objet

Approbation de nouvelles conventions de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage ou de maîtrise d'ouvrage déléguée relatives à la réalisation par les Communes d'équipements relatifs aux compétences Eau et Assainissement

Résumé

Eau et assainissement

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle au club Plongée Pays d'Aix

Résumé

Sports

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Motion de soutien à Gérard BRAMOULLE

Délibération du 15/03/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la commune de Venelles au sein des commissions spécialisées du Territoire du Pays d'Aix