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Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°7 au contrat de délégation du service public conclue avec le groupement OTV et la SEM relatif au traitement des effluents industriels sur la commune de Rousset

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation des redevances et des pénalités du Service Public d'Assainissement Non Collectif Métropolitain

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'exonération partielle des pénalités de retard à la société SULO dans le cadre de l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de maintenance des conteneurs enterrés

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la modification de la composition du Conseil d'exploitation et des statuts de la Régie des Eaux Métropolitaine

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la reprise de procédure de régularisation administrative du Port Notre Dame initiée par la Commune de Saint-Chamas auprès des services de l'Etat

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Reconduction du principe d'une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des services d'avitaillement, grutage et carénage sur le port de Carry le Rouet-Reconduction du mode de gestion

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Reconduction du principe d'une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des services d'avitaillement du port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Reconduction du principe d'une délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des services d'avitaillement au Vieux-Port de Marseille

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Harmonisation tarifaire des ports Ouest de la Métropole - Participation financière au lissage des augmentations de redevances pour 6 années

Résumé

Délibération du 27/06/2024

Publiée le : 02/07/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON

Objet

Approbation de la non-recondution de la convention de prestations associées à la compétence "réseaux de chaleur ou de froid urbains" avec la commune de Coudoux

Résumé