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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la Société Environnement Services, des parcelles cadastrées section C n° 3253, 3254 et 3255 constituant les lots n° 6, 7 et 8, d'une contenance cadastrale totale d'environ 6 032 m², sises ZA Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône - Abrogation des délibérations URBA-018-12856/22/BM, URBA-016-14069/23/BM et URBA-016-14069/23/BM

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux lots en volume d'une superficie de 77 m² sis boulevard de la République appartenant à la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Approbation de deux conventions de partenariat et de gouvernance pour la mise en œuvre du projet de territoire 2019-2025 du label du Grand Site de France Concors Sainte-Victoire

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constat de désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise de 185m² à détacher de la parcelle KD 29, affectée au Centre de Formation des Apprentis, sur la commune d'Aix-en-Provence, au sein de la Zone d'Aménagement Concertée de Plan d'Aillane

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de l'avenant n°1 a la convention d'objectifs avec l'association "Cosens" pour l'action "Espace-test agricole de Pertuis" - MGDIS n°5810

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Demande de subvention à l'Ademe "Ensemble pour une restauration collective durable"

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un bail emphytéotique sur un tènement foncier d'une superficie totale d'environ 31 574 m² au profit de la société Changeons notre Vision de l'Energie Solar, lauréat de l'AMI pour la création et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol à Mallemort

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SCI Mama des parcelles cadastrées section CW n°309, 312, 313 constituant le lot 1 dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang - Abrogation de la délibération n°URBA-012-10790/21/BM

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions de fonctionnement à l'association "Festin" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5678 et n°6270

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Fonds Collectif d'Aide Aux Jeunes - Approbation des actions issues de l'Appel à projets 2024 (2éme edition)

Résumé